[Circulaire du ministre des affaires culturelles aux inspecteurs généraux, conservateurs régionaux des bâtiments de France, architectes en chef des monuments historiques, [etc] du 4 août 1972 relative à l'instruction et l'approbation des devis de travaux sur les monuments historiques]
Titre
[Circulaire du ministre des affaires culturelles aux inspecteurs généraux, conservateurs régionaux des bâtiments de France, architectes en chef des monuments historiques, [etc] du 4 août 1972 relative à l'instruction et l'approbation des devis de travaux sur les monuments historiques]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Synthèse des instructions antérieures "en vue de normaliser l'instruction des devis, et de déconcentrer leur approbation"
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/14
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Dactylogramme (photocopie) - Annotations manuscrites - En-tête du ministère des affaires culturelles / direction de l'architecture / monuments historiques - Feuilles agrafées
Fonction
directeur de l'architecture
Detail conservation
MAP 80/1/14 Chemise rose : "Refonte des structures administratives" (Enregistrement : NW – 28/08/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Denieul, Michel, “[Circulaire du ministre des affaires culturelles aux inspecteurs généraux, conservateurs régionaux des bâtiments de France, architectes en chef des monuments historiques, [etc] du 4 août 1972 relative à l'instruction et l'approbation des devis de travaux sur les monuments historiques],” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41933.