[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des cultes aux architectes diocésains du 21 juin 1853 portant présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains]
Titre
[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des cultes aux architectes diocésains du 21 juin 1853 portant présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains : "but de la nouvelle organisation", "règles particulières de chaque partie du service"', modalités d'"études des demandes de secours pour les églises paroissiales et les presbytères"
Créateur
Source
Archives nationales, Paris F/19/4536
Date
Droits
Domaine public
Format
31,5 / 21 ; 10 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé - En-tête du ministère de l'instruction publique et des cultes / administration des cultes - Doubles pages reliées par une ficelle - Recto-verso
Fonction
ministre de l'instruction publique et des cultes
Detail conservation
AN Paris F/19/4536 (Enregistrement : NW - 30/07/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Fortoul, Hippolyte, “[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des cultes aux architectes diocésains du 21 juin 1853 portant présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains],” memoloi, consulté le 16 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42137.