[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains]

Titre

[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Fixation du statut des architectes diocésains : missions, nomination, honoraires

Créateur

Source

Archives nationales, Paris F/19/4536

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

31,1 / 20,5 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text
imprimé

Identifiant

Original Format

Imprimé - En-tête de l'administration des cultes - Recto-verso

Fonction

ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes

Detail conservation

AN Paris F/19/4536 (Enregistrement : NW - 22/09/2010)

Interet document

Important

Citer ce document

Fortoul, Hippolyte, “[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains],” memoloi, consulté le 11 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42138.