[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains]
Titre
[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Fixation du statut des architectes diocésains : missions, nomination, honoraires
Créateur
Source
Archives nationales, Paris F/19/4536
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
31,1 / 20,5 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé - En-tête de l'administration des cultes - Recto-verso
Fonction
ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes
Detail conservation
AN Paris F/19/4536 (Enregistrement : NW - 22/09/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fortoul, Hippolyte, “[Arrêté du 20 mai 1853 relatif aux architectes diocésains],” memoloi, consulté le 11 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42138.