[Notes de travail de Charles Grandjean, inspecteur général, en vue de la préparation d'un rapport intitulé : "Des antiquités, objets d'art et objets précieux conservés dans les édifices religieux : recherches sur les droits que l'Etat peut avoir à la propriété de ces objets"]

Titre

[Notes de travail de Charles Grandjean, inspecteur général, en vue de la préparation d'un rapport intitulé : "Des antiquités, objets d'art et objets précieux conservés dans les édifices religieux : recherches sur les droits que l'Etat peut avoir à la propriété de ces objets"]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Notes personnelles, souvent très difficilement lisibles, en vue de la préparation d'un rapport intitulé : "Des antiquités, objets d'art et objets précieux conservés dans les édifices religieux : recherches sur les droits que l'Etat peut avoir à la propriété de ces objets"

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/23

Date

Droits

Domaine public

Format

Formats divers ; 29 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrits – Crayon à papier

Note

Date : 1904 (probablement)

Fonction

inspecteur général

Detail conservation

MAP 80/1/23 Chemise bleue : "Fusion du service des édifices cultuels avec le service des monuments historiques – 1907" - Sous-chemise rose: "Loi de séparation des églises et de l'Etat – 9 décembre 1905" ; sous-chemise rose : "Séparation, étude personnelle" (Enregistrement : NW - 09/11/2009)

Interet document

Faible

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Grandjean, Charles, “[Notes de travail de Charles Grandjean, inspecteur général, en vue de la préparation d'un rapport intitulé : "Des antiquités, objets d'art et objets précieux conservés dans les édifices religieux : recherches sur les droits que l'Etat peut avoir à la propriété de ces objets"],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42178.