[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques]

Titre

[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Versions de travail des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/23

Date

Droits

Domaine public

Format

26,7 / 21,2 ; 14 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrits (3 pièces) – Papier à carreaux - Recto-verso

Note

Date : 1907 (peut être)

Fonction

inspecteur général

Detail conservation

MAP 80/1/23 Chemise bleue : "Fusion du service des édifices cultuels avec le service des monuments historiques – 1907" - Sous-chemise orange : "Législation 6 – Purge d'hypothèques légales" (Enregistrement : NW - 09/11/2009)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Grandjean, Charles, “[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42179.