[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques]
Titre
[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Versions de travail des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/23
Date
Droits
Domaine public
Format
26,7 / 21,2 ; 14 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrits (3 pièces) – Papier à carreaux - Recto-verso
Note
Date : 1907 (peut être)
Fonction
inspecteur général
Detail conservation
MAP 80/1/23 Chemise bleue : "Fusion du service des édifices cultuels avec le service des monuments historiques – 1907" - Sous-chemise orange : "Législation 6 – Purge d'hypothèques légales" (Enregistrement : NW - 09/11/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Grandjean, Charles, “[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42179.