[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 24 avril 1909 portant transmission du modèle des formules de notification pour la régularisation du classement des monuments mégalithiques]
Titre
[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 24 avril 1909 portant transmission du modèle des formules de notification pour la régularisation du classement des monuments mégalithiques]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Transmission du modèle des "formules de notification dont l'emploi permettra de régulariser le classement de la majeure partie des monuments mégalithiques" (la pièce jointe manque)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/22
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
22,9 / 17,6 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit
Note
Remarque : La pièce jointe manque
Fonction
inspecteur général des monuments historiques
Detail conservation
MAP 80/1/22 Chemise jaune pâle "Révision de la liste de classement de 1909" (Enregistrement : NW – 02/09/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Grandjean, Charles, “[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 24 avril 1909 portant transmission du modèle des formules de notification pour la régularisation du classement des monuments mégalithiques],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42188.