[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts, du 11 octobre 1908 relative aux "législations étrangères (Norvège)"]
Titre
[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts, du 11 octobre 1908 relative aux "législations étrangères (Norvège)"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Transmission du "texte traduit en français de la loi norvégienne du 13 juillet 1905, qui assure dans le nouveau royaume la conservation des monuments anciens" (la pièce jointe manque)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/33
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts
Note
Remarque : La pièce jointe manque
Fonction
inspecteur général des monuments historiques
Detail conservation
MAP 80/1/33 Chemise rose "Etranger, législation, Danemark, Norvège, Suède" (Enregistrement : NW - 23/06/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Grandjean, Charles, “[Note de Charles Grandjean, inspecteur général des monuments historiques, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts, du 11 octobre 1908 relative aux "législations étrangères (Norvège)"],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42198.