[Circulaire du secrétaire d'Etat à l'instruction publique et à la jeunesse aux préfets du 17 octobre 1940 portant transmission de la circulaire du même jour représentants de l'administration des beaux-arts aux commissions départementales des sites relative aux relations avec les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et les conservateurs des eaux-et-forêts]

Titre

[Circulaire du secrétaire d'Etat à l'instruction publique et à la jeunesse aux préfets du 17 octobre 1940 portant transmission de la circulaire du même jour représentants de l'administration des beaux-arts aux commissions départementales des sites relative aux relations avec les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et les conservateurs des eaux-et-forêts]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Transmission de la circulaire du 17 octobre 1940 aux représentants de l'administration des beaux-arts aux commissions départementales des sites relative aux relations avec les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et les conservateurs des eaux-et-forêts et demande de "stricte observations de ses dispositions"

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/18

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

26,9 / 21 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - Encre partiellement effacée - En-tête du secrétariat d'Etat à l'instruction publique et à la jeunesse / beaux-arts / monuments historiques et sites - Feuilles agrafées

Fonction

directeur général des beaux-arts

Detail conservation

MAP 80/1/18 (Enregistrement : NW – 07/06/2011)

Interet document

Faible

Citer ce document

Hautecoeur, Louis, “[Circulaire du secrétaire d'Etat à l'instruction publique et à la jeunesse aux préfets du 17 octobre 1940 portant transmission de la circulaire du même jour représentants de l'administration des beaux-arts aux commissions départementales des sites relative aux relations avec les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et les conservateurs des eaux-et-forêts],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42229.