[Imprimé n° 704 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur, annexé au procès-verbal de la séance du 28 novembre 1922]
Titre
[Imprimé n° 704 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur, annexé au procès-verbal de la séance du 28 novembre 1922]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Rapport sur le projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : après une rapide présentation, l'auteur donne un avis favorable au projet de loi modifié par la Chambre des députés dans sa séance du 9 février 1922
Créateur
Source
Archives nationales, Paris F/21/3982/B
Date
Droits
Domaine public
Format
26 / 21 ; 9 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
[REFERENCES JO]
Fonction
sénateur
Detail conservation
AN Paris F/21/3982/B Chemise : "11 – Monuments historiques" ; sous-chemise : "11b – Vestiges et souvenirs de guerre, monuments commémoratifs" (Enregistrement : NW - 29/10/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Humblot, Emile, “[Imprimé n° 704 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur, annexé au procès-verbal de la séance du 28 novembre 1922],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42321.