[Copie de circulaire du ministre des régions libérées aux préfets des départements atteints par les évènements de guerre du 23 octobre 1919 relative au concours des agents des services de reconstitution à la recherche et au classement des vestiges de guerre]

Titre

[Copie de circulaire du ministre des régions libérées aux préfets des départements atteints par les évènements de guerre du 23 octobre 1919 relative au concours des agents des services de reconstitution à la recherche et au classement des vestiges de guerre]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Instructions concernant le concours des agents des services de reconstitution à la recherche et au classement des vestiges de guerre : "ces agents auraient à signaler directement à M. le ministre des beaux-arts (bureau des monuments historiques) les vestiges de guerre qu'ils pourraient connaître et qu'ils estimeraient susceptibles d'être classés"

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/3/37

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

31 / 20,9 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - En-tête du ministère des régions libérées

Note

Remarque (1) : Cette circulaire est la pièce jointe à la note du ministre des régions libérées du 28 novembre 1919, enregistrée MH_2017 - Remarque (2) : Le document est une "copie conforme"

Fonction

ministre des régions libérées

Detail conservation

MAP 80/3/37 Chemise verte "Vestiges de guerre, conservation, mesures prises, instructions, correspondance, 1916-1929", sous-chemise blanche à carreaux "Monuments historiques, vestiges et souvenirs de guerre, 28 novembre 1919 [etc]" (Enregistrement : NW – 13/04/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Lebrun, A., “[Copie de circulaire du ministre des régions libérées aux préfets des départements atteints par les évènements de guerre du 23 octobre 1919 relative au concours des agents des services de reconstitution à la recherche et au classement des vestiges de guerre],” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42392.