[Lettre de Paul Léon, "directeur", à André Fribourg, député, du 19 mars 1921 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"]
Titre
[Lettre de Paul Léon, "directeur", à André Fribourg, député, du 19 mars 1921 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Transmission d'une "note indiquant les simplifications apportées par le projet de loi sur les vestiges de guerre à la loi du 31 décembre 1913 (la pièce jointe manque)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/3/36
Date
Droits
Domaine public
Format
27,5 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête du ministère de l'intérieur
Note
Remarque (1) : La pièce jointe manque - Remarque (2) : L'en-tête du ministère de l'intérieur surprend
Fonction
"directeur"
Detail conservation
MAP 80/3/36 Chemise brune "Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre" (Enregistrement : NW – 21/03/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Léon, Paul, “[Lettre de Paul Léon, "directeur", à André Fribourg, député, du 19 mars 1921 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42431.