[Minute de lettre de Paul Léon, "directeur", à Chastenet, sénateur, du 12 janvier 1923 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"]
Titre
[Minute de lettre de Paul Léon, "directeur", à Chastenet, sénateur, du 12 janvier 1923 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Transmission "à titre officieux" du "texte modifié d'accord avec les services du ministère des finances du projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre" (l'auteur précise que la version définitive pourra être transmise "dès que le ministre des finances aura son adhésion écrite à ces nouvelles dispositions") (la pièce jointe manque)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/3/36
Date
Droits
Domaine public
Format
29,8 / 20,7 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts
Note
Remarque : La pièce jointe manque
Fonction
"directeur"
Detail conservation
MAP 80/3/36 Chemise brune "Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre", sous-chemise brune "Modifications du texte du projet de loi sur conservation des vestiges et souvenirs de guerre, 1923" (Enregistrement : NW – 22/03/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Léon, Paul, “[Minute de lettre de Paul Léon, "directeur", à Chastenet, sénateur, du 12 janvier 1923 relative au "projet de loi sur les vestiges de guerre"],” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42437.