[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts aux préfets du 13 novembre 1919 relative aux vestiges de guerre]

Titre

[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts aux préfets du 13 novembre 1919 relative aux vestiges de guerre]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Transmission des "décisions arrêtées par la commission des vestiges de guerre au sujet des mesures à prendre pour assurer la sauvegarde des vestiges […] auxquels ces mesures doivent être appliquées dès maintenant" (la pièce jointe manque)

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/3/36

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

31 / 21 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - Encre violette - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts / monuments historiques

Note

Remarque : La pièce jointe manque ; il s'agit des "instructions" de la commission des vestiges de guerre du 13 novembre 1919, enregistrée MH_1914 (de toute évidence)

Fonction

directeur des beaux-arts

Detail conservation

MAP 80/3/36 Chemise rose "Vestiges de guerre", sous-chemise blanche "Généralités, note générale, instructions du 13 novembre 1919" (Enregistrement : NW – 22/03/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Léon, Paul, “[Circulaire du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts aux préfets du 13 novembre 1919 relative aux vestiges de guerre],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42441.