[Lettre de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 22 novembre 1910 relative au projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et au projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie]
Titre
[Lettre de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 22 novembre 1910 relative au projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et au projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Demande tendant à ce que la commission de l'enseignement et des beaux-arts de la Chambre des députés soit saisie du projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et du projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/25
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
25,2 / 19 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête de la Chambre des députés
Fonction
député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts de la Chambre des députés
Detail conservation
MAP 80/1/25 Chemise verte : "Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques : Relations avec les ministères et avec les sociétés savantes" (Enregistrement : NW – 30/09/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Massé, Louis, “[Lettre de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 22 novembre 1910 relative au projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et au projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie],” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42617.