[Note de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 17 janvier 1911 l'informant que la commission a désigné son rapporteur pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie]
Titre
[Note de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 17 janvier 1911 l'informant que la commission a désigné son rapporteur pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Annonce de la désignation, par la commission de l'enseignement et des beaux-artsson, de son rapporteur (Théodore Reinach) pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie (l'auteur précise que la commission "n'a pas encore fixé, d'une façon définitive, la date à laquelle seront discutés les deux projets")
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/25
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
20,9 / 13,5 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête de la Chambre des députés - Recto-verso
Fonction
député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Detail conservation
MAP 80/1/25 Chemise verte : "Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques : Relations avec les ministères et avec les sociétés savantes" (Enregistrement : NW – 05/09/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Massé, Louis, “[Note de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 17 janvier 1911 l'informant que la commission a désigné son rapporteur pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie],” memoloi, consulté le 24 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42618.