[Circulaire du ministre de la culture et de l'environnement aux directeurs régionaux des affaires culturelles et aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 10 novembre 1977 relative à la maîtrise des travaux de conservation et de restauration des monuments historiques]

Titre

[Circulaire du ministre de la culture et de l'environnement aux directeurs régionaux des affaires culturelles et aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 10 novembre 1977 relative à la maîtrise des travaux de conservation et de restauration des monuments historiques]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Rappel de "la nécessité d'un contrôle très strict de la conception archéologique et technique des travaux d'entretien et de restauration des monuments historiques, et de l'évolution de leur coût" : instructions précises pour la programmation des travaux, l'établissement des devis, l'appel à la concurrence des entreprises et le contrôle de l'exécution des marchés de travaux

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/14

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 5 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme (photocopie) - En-tête du ministère de la culture et de l'environnement / le ministre - Feuilles agrafées

Fonction

ministre de la culture et de l'environnement

Detail conservation

MAP 80/1/14 Chemise rose : "Refonte des structures administratives" (Enregistrement : NW – 28/08/2009)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Ornano (d'), Michel, “[Circulaire du ministre de la culture et de l'environnement aux directeurs régionaux des affaires culturelles et aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 10 novembre 1977 relative à la maîtrise des travaux de conservation et de restauration des monuments historiques],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/42700.