[Note de Max Querrien, directeur de l'architecture, à Hubert Poyet, conseiller technique, du 30 novembre 1965 relative aux "prêts pour les propriétaires de monuments historiques"]

[Note de Max Querrien, directeur de l'architecture, à Hubert Poyet, conseiller technique, du 30 novembre 1965 relative aux "prêts pour les propriétaires de monuments historiques"]

Monuments historiques -- Droit

Nomination des personnes chargées de suivre, pour la direction de l'architecture, "l'étude technique de l'institution d'un système de prêts pour les propriétaires de monuments historiques" (Worms, auditeur à la Cour des comptes ; le sous-directeur des monuments historiques et des sites ; le sous-directeur du personnel, de l'organisation et des programmes)

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/136

Domaine public

26,9 / 21,1 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme sur papier pelure - Encre empâtée

directeur de l'architecture

MAP 80/1/136 Chemise orange "Fiscalité des M.H. (1928-1971)" ; sous-chemise verte "IV 44 - Prêts aux propriétaires de M.H." ; sous-chemise beige "Prêts aux propriétaires de monuments historiques" (Enregistrement : NW – 13/08/2010)

Faible