[Rapport du président du conseil des bâtiments civils au ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur du 25 décembre 1837 proposant "proposition de faire frapper une médaille des monuments historiques"]

Titre

[Rapport du président du conseil des bâtiments civils au ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur du 25 décembre 1837 proposant "proposition de faire frapper une médaille des monuments historiques"]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Proposition d'accorder une médaille spéciale, sur rapport spécial de la commission des monuments historiques, aux correspondants départementaux du ministère de l'intérieur chargés de transmettre tous renseignements relatifs aux monuments historiques : en effet, ces correspondants "ne reçoivent aucune rétribution" et "sans un moyen de stimuler le zèle de ces agents leurs communications sont et seront très rares et même presque nulles"

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/17

Date

Droits

Domaine public

Format

31 / 20,5 ; 3 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrit - En-tête de la direction des monuments publics et historiques / bureau - Recto-verso

Fonction

président du conseil des bâtiments civils, conseiller d'Etat

Detail conservation

MAP 80/1/17 Chemise bleue : "Législation : circulaires, instructions et décisions ministérielles, rapports et votes sur l'organisation et l'administration du service des monuments historiques, 1830-1887" (Enregistrement : NW - 30/10/2009)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Vatout, Jean, “[Rapport du président du conseil des bâtiments civils au ministre secrétaire d'Etat au département de l'intérieur du 25 décembre 1837 proposant "proposition de faire frapper une médaille des monuments historiques"],” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/44204.