Transfert des dépôts de l'Etat antérieurs au 7 octobre 1910 - Etude préliminaire
Titre
Transfert des dépôts de l'Etat antérieurs au 7 octobre 1910 - Etude préliminaire
Sujet
Musées -- Droit
Description
Ce document est une synthèse qui rappelle le contexte dans lequel a pu être fait les envois et les dépôts de l'Etat à travers le territoire ainsi que toutes les administrations concernées
Créateur
Source
Mission des archives du Ministère de la Culture, 11V0166/C006
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 30 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Detail conservation
Mission des archives du Ministère de la Culture, 11V0166/C006 ; Loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France - Art. 13 Transfert des dépôts de l'Etat antérieurs au 7 octobre 1910 (Enregistrement : AS - 06/03/2017)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Aubert, Jean, “Transfert des dépôts de l'Etat antérieurs au 7 octobre 1910 - Etude préliminaire,” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/45830.