« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France

Titre

« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France

Sujet

Archives publiques -- Droit

Description

Comme l'indique l'en-tête du document, celui-ci a été rédigé probablement pour un stage de formation sur la législation archivistique.- Plan : (1) Principes généraux ; (2) Législation archivistique française avant 1979 ; (3) La loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application ; (4) Principales caractéristiques de quelques législations archivistiques d'autres pays.

Créateur

Source

Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48

Date

Droits

Domaine public

Format

16 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme (photocopie).- En-tête des Archives de France/Stage technique international des archives

Fonction

inspecteur général des Archives de France

Detail conservation

Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48, Chemise bleu « loi de 79 sur les archives/examen des décrets d'application/généralités » (Enregistrement KD - 30/05/2017)

Interet document

Faible

Citer ce document

Duchein, Michel, “« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France,” memoloi, consulté le 10 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48118.