« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France
Titre
« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Comme l'indique l'en-tête du document, celui-ci a été rédigé probablement pour un stage de formation sur la législation archivistique.- Plan : (1) Principes généraux ; (2) Législation archivistique française avant 1979 ; (3) La loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application ; (4) Principales caractéristiques de quelques législations archivistiques d'autres pays.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48
Date
Droits
Domaine public
Format
16 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme (photocopie).- En-tête des Archives de France/Stage technique international des archives
Fonction
inspecteur général des Archives de France
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48, Chemise bleu « loi de 79 sur les archives/examen des décrets d'application/généralités » (Enregistrement KD - 30/05/2017)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Duchein, Michel, “« La législation archivistique » par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives de France,” memoloi, consulté le 10 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48118.