Copie de la Lettre de Monsieur Felix Giacomoni, Sous-directeur des Archives de France, pour Monsieur Jean Favier et par délégation, à Monsieur Naud, Directeur des Service d'Archive de la Sarthe, du 9 avril 1980
Titre
Copie de la Lettre de Monsieur Felix Giacomoni, Sous-directeur des Archives de France, pour Monsieur Jean Favier et par délégation, à Monsieur Naud, Directeur des Service d'Archive de la Sarthe, du 9 avril 1980
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Réponse à la lettre en annexe sur l'application des décrets n° 79-1037 et n° 79-1038 par les services préfectoraux.- Signalisations lors des versements et communication des archives préfectorales.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48
Date
Droits
Domaine public
Format
3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogrammes (photocopie)
Fonction
sous-directeur des Archives de France
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/48, Chemise bleu « loi de 79 sur les archives/examen des décrets d'application/généralités » (Enregistrement KD - 30/05/2017)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Giacomoni, Felix , “Copie de la Lettre de Monsieur Felix Giacomoni, Sous-directeur des Archives de France, pour Monsieur Jean Favier et par délégation, à Monsieur Naud, Directeur des Service d'Archive de la Sarthe, du 9 avril 1980,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48120.