Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.

Titre

Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.

Sujet

Archives publiques -- Droit

Description

Texte de l'additif en pièce jointe qui concerne la nouvelle loi du 3 janvier 1979 sur les Archives. Le guide en question étant à l'impression, les nouvelles dispositions sont ajoutés à l'ouvrage par un supplément.- Réponse du Directeur général des archives de France.

Créateur

Source

Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/51

Date

Droits

Domaine public

Format

4 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogrammes (photocopie)

Fonction

directrice des Service d'Archives de la Martinique

Detail conservation

Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/51, Chemise rose foncé : « Décret n°79-1038 du 3 décembre 1979 relatif à la communicabilité des documents d'archives publiques » (Enregistrement KD - 01/06/2017)

Interet document

Faible

Citer ce document

Chauleau, Liliane, “Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.,” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48156.