Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.
Titre
Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Texte de l'additif en pièce jointe qui concerne la nouvelle loi du 3 janvier 1979 sur les Archives. Le guide en question étant à l'impression, les nouvelles dispositions sont ajoutés à l'ouvrage par un supplément.- Réponse du Directeur général des archives de France.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/51
Date
Droits
Domaine public
Format
4 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogrammes (photocopie)
Fonction
directrice des Service d'Archives de la Martinique
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20110275/51, Chemise rose foncé : « Décret n°79-1038 du 3 décembre 1979 relatif à la communicabilité des documents d'archives publiques » (Enregistrement KD - 01/06/2017)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Chauleau, Liliane, “Copie de Lettre de Madame Liliane Chauleau, Directrice des Service d'Archives de la Martinique, à Monsieur Jean Favier, Directeur général des Archives de France, du 7 février 1979 relative au projet d'additif au guide des archives de la Martinique.,” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48156.