Compte-rendu de la séance du 25 mai 1978 au Sénat sur le projet de loi archives
Titre
Compte-rendu de la séance du 25 mai 1978 au Sénat sur le projet de loi archives
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Compte-rendu manuscrit des débats.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132
Date
Droits
Domaine public
Format
1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Manuscrit
Fonction
inspecteur général des Archives et commissaire du Gouvernement auprès du Sénat
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132, Chemise écrue : « Loi sur les Archives/ - Procédure législative - /(Sénat et Assemblée Nationale)/+ intervention de la Direction de l'Architecture (oct. 78) » ; sous-chemise grise « Loi sur les archives/Séance du Sénat, 25 mai 1978 » (Enregistrement KD - 22/06/2017)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Duchein, Michel, “Compte-rendu de la séance du 25 mai 1978 au Sénat sur le projet de loi archives ,” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48380.