Ampliation du décret du 24 mai 1978 du Ministère de la Culture et de la Communication portant nomination de Michel Duchein, conservateur en chef, commissaire du Gouvernement auprès du Sénat
Titre
Ampliation du décret du 24 mai 1978 du Ministère de la Culture et de la Communication portant nomination de Michel Duchein, conservateur en chef, commissaire du Gouvernement auprès du Sénat
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Michel Duchein est désigné en qualité de commissaire du gouvernement pour assister le Ministre de la Culture et de la Communication lors de la discussion de la loi de programme sur les Archives.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132
Date
Droits
Domaine public
Format
1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure
Fonction
premier Ministre
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132, Chemise écrue : « Loi sur les Archives/ - Procédure législative - /(Sénat et Assemblée Nationale)/+ intervention de la Direction de l'Architecture (oct. 78) » ; sous-chemise grise « Loi sur les archives/Séance du Sénat, 25 mai 1978 » (Enregistrement KD - 22/06/2017)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Barre, Raymond, “Ampliation du décret du 24 mai 1978 du Ministère de la Culture et de la Communication portant nomination de Michel Duchein, conservateur en chef, commissaire du Gouvernement auprès du Sénat,” memoloi, consulté le 19 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48383.