Rapport n°684 (1977-1978) de M. Alexandre Bolo, fait au nom de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 15 novembre 1978
Titre
Rapport n°684 (1977-1978) de M. Alexandre Bolo, fait au nom de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 15 novembre 1978
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Commentaires de Michel Duchein, inspecteur général des archives.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132
Date
Droits
Domaine public
Format
97 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Seules quelques pages annotées et présentant un intérêt sont numérisées. Le rapport est disponible en ligne.
Fonction
député
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132, Chemise écrue : « Loi sur les Archives/ - Procédure législative - /(Sénat et Assemblée Nationale)/+ intervention de la Direction de l'Architecture (oct. 78) » ; sous-chemise grise « Loi sur les archives/Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale/-et amendements proposés- Rapport ??? commission (15 nov. 78) » (Enregistrement KD - 26/06/2017)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bolo, Alexandre, “Rapport n°684 (1977-1978) de M. Alexandre Bolo, fait au nom de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 15 novembre 1978,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48413.