« Grâce au nouveau projet de loi la conservation des archives va être améliorée », « Archives dépoussiérées », « Une loi pour les archives », articles de journaux de mai 1978
Titre
« Grâce au nouveau projet de loi la conservation des archives va être améliorée », « Archives dépoussiérées », « Une loi pour les archives », articles de journaux de mai 1978
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Relatent le dépôt par le gouvernement d'un projet de loi sur les archives.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132
Date
Droits
Domaine public
Format
1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé (photocopie)
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132, Chemise écrue : « Loi sur les Archives/ - Procédure législative - /(Sénat et Assemblée Nationale)/+ intervention de la Direction de l'Architecture (oct. 78) » ; sous-chemise grise « Loi sur les archives/Extraits de presse » (Enregistrement KD - 26/06/2017)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
pas de signature , “« Grâce au nouveau projet de loi la conservation des archives va être améliorée », « Archives dépoussiérées », « Une loi pour les archives », articles de journaux de mai 1978,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48421.