« Sénat, un projet de loi sur les archives », Dépêche AFP du 25 mai 1978
Titre
« Sénat, un projet de loi sur les archives », Dépêche AFP du 25 mai 1978
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Vote du projet de loi sur les archives par les sénateurs.- Grandes lignes du projet.
Créateur
Source
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132
Date
Droits
Domaine public
Format
1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme (photocopie)
Detail conservation
Archives nationales, site de Pierrefitte, 20111094/132, Chemise écrue : « Loi sur les Archives/ - Procédure législative - /(Sénat et Assemblée Nationale)/+ intervention de la Direction de l'Architecture (oct. 78) » ; sous-chemise grise « Loi sur les archives/Extraits de presse » (Enregistrement KD - 26/06/2017)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
AFP, “« Sénat, un projet de loi sur les archives », Dépêche AFP du 25 mai 1978,” memoloi, consulté le 14 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/48422.