Extrait du journal officiel du 31 janvier 1967 :
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation
Titre
Extrait du journal officiel du 31 janvier 1967 :
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation
Sujet
Patrimoine culturel -- Droit
Créateur
Source
archives nationales, 19940399/7
Date
Droits
Domaine public
Format
22 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme
Detail conservation
Archives nationales, 19940399/7 (Enregistrement GL - 22/01/2022)
Interet document
Moyen
Citer ce document
Suzzarelli, Bruno, “Extrait du journal officiel du 31 janvier 1967 :
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/50311.
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/50311.