Compte rendu du séminaire de Marly-Le-Roi des 26, 27 et 28 juin 1991 sur la circulation des biens culturels dans la communauté et la coopération entre les États membres.
Titre
Compte rendu du séminaire de Marly-Le-Roi des 26, 27 et 28 juin 1991 sur la circulation des biens culturels dans la communauté et la coopération entre les États membres.
Sujet
Patrimoine culturel -- Droit
Description
Séminaire organisé en ateliers auxquels étaient proposés une série de questions :
- Atelier 1 : régime de circulation des biens culturels
- Atelier 2 : Le contrôle de l'exportation des biens culturels à destination des pays tiers
- Atelier 3 : la lutte contre le trafic illicite de biens culturels à l'intérieur de la communauté
Atelier 4 : la restitution des biens culturels
Conclusions par le Président du séminaire.
Est jointe aussi au compte rendu la note de réflexion établie par les représentants français en vue du séminaire.
Liste des participants enfin, atelier par atelier et par pays
- Atelier 1 : régime de circulation des biens culturels
- Atelier 2 : Le contrôle de l'exportation des biens culturels à destination des pays tiers
- Atelier 3 : la lutte contre le trafic illicite de biens culturels à l'intérieur de la communauté
Atelier 4 : la restitution des biens culturels
Conclusions par le Président du séminaire.
Est jointe aussi au compte rendu la note de réflexion établie par les représentants français en vue du séminaire.
Liste des participants enfin, atelier par atelier et par pays
Créateur
Source
archives nationales, 19940399/7
Date
Droits
Domaine public
Format
45 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme l Manuscrit
Detail conservation
Archives nationales, 19940399/7 (Enregistrement GL - 30/01/2022)
Interet document
Important
Citer ce document
Bouhours, Jean-Michel, “Compte rendu du séminaire de Marly-Le-Roi des 26, 27 et 28 juin 1991 sur la circulation des biens culturels dans la communauté et la coopération entre les États membres.,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/50372.