Compte-rendu de la réunion du 1 octobre 1992 de l'Observatoire des mouvements internationaux d'œuvres d'art

Titre

Compte-rendu de la réunion du 1 octobre 1992 de l'Observatoire des mouvements internationaux d'œuvres d'art

Sujet

Patrimoine culturel -- Droit

Description

Analyse du marché de l'art et des flux de marchandise. Différences de charges (taxes) entre les pays, règles du droit de suite en France et à l'étranger

Créateur

Source

Archives nationales, 19990209/2

Date

Droits

Domaine public

Format

5 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme

Detail conservation

Archives nationales, 19990209/1 et /2

Département des Affaires internationales (Enregistrement GL - 10/02/2022)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Danet, M, “Compte-rendu de la réunion du 1 octobre 1992 de l'Observatoire des mouvements internationaux d'œuvres d'art,” memoloi, consulté le 14 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/50759.