Le projet Mémoloi se déploie autour de trois tâches, étroitement liées :

• Tâche n° 1 : la constitution d’un « corpus » Mémoloi ; cette tâche consiste à identifier les documents et les archives témoignant de l’histoire des grandes lois du patrimoine culturel, à les décrire de manière normalisée, puis à les numériser en partie.
• Tâche n° 2 : l’exploitation scientifique collective du corpus Mémoloi ; cette tâche doit déboucher sur la publication de monographies de référence.
• Tâche n° 3 : la mise en ligne progressive du corpus Mémoloi, que ce soit sous la forme de guides numériques des sources ou d’espaces de consultation des documents numérisés, pour faciliter de nouvelles exploitations scientifiques des sources du droit du patrimoine culturel.

A ce jour, ces trois tâches sont encore en cours, à des degrés d’avancement différents.

S’agissant de la tâche n° 1, le corpus Mémoloi, toujours en développement, est aujourd’hui riche de plus de 10.000 descriptions de documents, dont plus des 2/3 ont été numérisés.

S’agissant de la tâche n° 2, des équipes pluridisciplinaires de chercheurs – associant, en particulier, des juristes, des historiens, des historiens du droit, des historiens de l’art et des professionnels du patrimoine – ont été constituées pour chacune des « grandes lois » étudiées et plusieurs monographies sont actuellement publiées ou en préparation. Ainsi, après la première publication du projet, une monographie de 600 pages consacrée à la genèse de la loi de 1913 sur les monuments historiques, quatre autres ouvrages sont actuellement en préparation : un ouvrage consacré à la mise en application de la loi de 1913, qui devrait paraître fin 2016, un ouvrage sur la genèse de la loi de 2002 relative aux musées , un ouvrage sur la genèse de la loi de 1979 relative aux archives et, enfin, un ouvrage sur la genèse de la loi de 1941 relative à l’archéologie.

S’agissant, enfin, de la tâche n° 3, elle est actuellement en plein développement. La mise en ligne, aujourd’hui partiellement réalisée au sein de la présente application, en constitue l’une des étapes importantes.